MENTIONS LÉGALES KERWALL

1 – ÉDITEUR
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MI AMOR est une société civile immobilière et facture les prestations de « Kerwall » chambres et table d’hôtes, privatisation de piscine. Le site Internet officiel est www.kerwall.fr

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2 – LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE
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Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la SCI MI AMOR. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

3 – LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS
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Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à info@kerwall.fr, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité. Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

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4 – LIENS HYPERTEXTES
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5 – AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS ET DE MISE EN PLACE D’HYPERLIENS
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6 – RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
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